Sans Auteur

Tarif Des Droits Du Sceau Arrete Au Conseil En Execution de l'Edit Du Mois de Mars 1704 Sans Auteur

Tarif des droits du sceau arrêté au Conseil en exécution de l'édit du mois de mars 1704
Date de l'édition originale: 1704
[Acte. 1704]

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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